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 Rappel du règlement

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Ethan Carson
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Messages : 123
Date d'inscription : 11/08/2009
▌Âge du perso : 32 ans
▌Lien de la présentation : Histoire

MessageSujet: Rappel du règlement   Mar 26 Oct - 19:56

•¦¦ 4 - PLAGIAT ¦¦•
- Toute copie complète ou partielle du design du forum est INTERDITE !

- Toute copie des textes comme le Règlement, les Formulaires, le Contexte,... et strictement INTERDIT !

- Petit rappel:
Citation :
article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.


Texte issu du Règlement
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http://terres-desolees.forumactif.org/
 
Rappel du règlement
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